Avis importants
Droit d'auteur et droit de reproduction
Le RIEASDA-INAEDAD a produit
ou compilé les documents publiés sur ce site Web
afin de pouvoir donner à ses membres, visiteurs (es), au
peuple Africain et au monde entier un accès direct à
l'information sur ses programmes et ses activités.
Les documents contenus sur ce site sont protégés
par les dispositions de la Loi sur le droit d'auteur, les lois,
les politiques et les règlements du Canada, ainsi que par
des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier
la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire
la reproduction de documents sans l'obtention préalable
d'une permission écrite.
Reproduction à des fins non commerciales
L'information est diffusée sur ce site
afin d'être facilement disponible pour utilisation personnelle
ou publique à des fins non commerciales. Elle peut être
reproduite, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit,
sans frais ou sans autre permission du RIEASDA-INAEDAD
à condition que :
1- que l'utilisateur fasse preuve de diligence raisonnable pour
assurer l'exactitude des documents reproduits;
2- que le RIEASDA-INAEDAD soit identifié
comme étant la source de collecte;
3- et que la reproduction ne soit présentée ni comme
étant une version officielle des documents copiés,
ni comme une copie reproduite en collaboration avec le RIEASDA-INAEDAD
ou avec son consentement.
Reproduction à des fins commerciales
La reproduction à de multiples exemplaires
des documents figurant sur ce site, en tout ou en partie, pour
diffusion à des fins commerciales est interdite, sauf avec
l’autorisation du RIEASDA-INAEDAD.
Documents de tiers
Certains documents et éléments
graphiques figurant sur les sites Web du RIEASDA-INAEDAD
doivent respecter les droits d'auteur d'autres organisations,
en particulier dans le cas de sites exploités conjointement
par RIEASDA-INAEDAD et une organisation externe,
dans le cadre d'un accord de collaboration. Dans ces cas, certaines
restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments
graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire
d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur
avant de pouvoir reproduire le document.
Déclaration sur la protection des
renseignements personnels
Le RIEASDA-INAEDAD est déterminé
à offrir un site Web qui respecte la vie privée
de ses membres et visiteurs.
Le RIEASDA-INAEDAD ne collecte pas automatiquement
les renseignements personnels vous concernant expressément
comme votre nom, votre numéro de téléphone
ou votre adresse électronique. Nous aurons accès
à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les
fournissez en nous envoyant un message par courriel ou en les
inscrivant dans une section protégée du site.
1- Tous les renseignements personnels créés, conservés
ou saisis par le réseau sont protégés en
vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Cela signifie qu'à chaque point de saisie, on vous demandera
votre plein consentement avant de recueillir des renseignements
vous concernant et on vous informera des fins pour lesquelles
ces renseignements sont saisis.